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Conseils municipaux

Dans cette rubrique vous trouverez les dates du prochain conseil, l'ordre du jour et les derniers compte-rendus.

Prochaines séances :

- lundi 18 décembre 2017,

- lundi 29 janvier 2018,

- lundi 26 février,

- lundi 19 mars,

- Mardi 22 mai,

- lundi 2 juillet 2018.

 

Le Conseil Municipal de Montlouis-sur-Loire se réunira le :

LUNDI 18 DECEMBRE 2017 A 18 H 30
EN MAIRIE DE MONTLOUIS, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL


ORDRE DU JOUR

Désignation de deux secrétaires de séance,
Décision municipale,
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2017,

Finances, Ressources Humaines, Moyens généraux, questions relatives au commerce de proximité et à l’artisanat :
Délibération 2017-150 Approbation de la décision modificative n° 2-2017 du budget principal de la Ville,
Délibération 2017-151 Approbation de la décision modificative n° 2-2017 du budget annexe de l’eau,
Délibération 2017-152 Approbation de la décision modificative n° 3-2017 du budget annexe de l’assainissement,
Délibération 2017-153 Approbation du budget primitif 2018 du budget principal de la ville,
Délibération 2017-154 Approbation du budget primitif 2018 du budget annexe de l’eau,
Délibération 2017-155 Approbation du budget primitif 2018 du budget annexe de l’assainissement,
Délibération 2017-156 Approbation du budget primitif 2018 du budget annexe de la régie des transports montlouisiens,
Délibération 2017-157 Approbation du budget primitif 2018 du budget annexe du camping municipal « les peupliers »,
Délibération 2017-158 Fixation des tarifs 2018 des services publics municipaux,
Délibération 2017-159 Fixation des tarifs du budget annexe de l'eau pour l'année 2018,
Délibération 2017-160 Fixation des tarifs du budget annexe de l'assainissement pour l'année 2018,
Délibération 2017-161 Attribution des subventions aux associations pour l'année 2018,
Délibération 2017-162 Fixation des durées d'amortissement des biens du budget principal et des budgets annexes,
Délibération 2017-163 Demandes de subvention au titre du Fonds départemental de développement (F2D) (Embellissement du centre ville et travaux d’amélioration de l’accessibilité aux PMR de l’école élémentaire Racault),
Délibération 2017-164 Demande de subvention au titre de la Dotation Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2018 (Mise en œuvre de la tranche 2018 de l'AdAP : École RACAULT),
Délibération 2017-165 Demandes de subvention au titre du Fonds de soutien à l’investissement local (Travaux sur le réseau d’eau pluviale du fait des contraintes imposées par la sécurisation de la digue de Loire et Centre de secours),
Délibération 2017-166 Mise à jour du tableau de l’effectif du personnel (agent de maîtrise-voirie),
Délibération 2017-167 Adoption de la convention de mise à disposition de la direction informatique et télécommunication de la Commune de Montlouis-sur-Loire au profit de Touraine-Est Vallées pour les années 2017 et 2018,
Délibération 2017-168 Adoption de la convention de mise à disposition du service communication de la Commune de Montlouis-sur-Loire au profit de Touraine-Est Vallées pour les années 2018 à 2020,
Délibération 2017-169 Adoption de l'avenant 1 à la convention de mise à disposition du bureau d'études techniques et des marchés publics de la Communauté Touraine-Est Vallées au profit de la Commune de Montlouis-sur-Loire,
Délibération 2017-170 Adhésion au groupement de commande d'achats relatifs aux supports, matériel et abonnement en téléphonique, internet et informatique,
Délibération 2017–171 Aménagement du Centre-Ville : Indemnisation des commerçants,

Services Techniques, l’Urbanisme, Environnement, Eau-Assainissement, Transports, Administration générale, Sécurité Prévention :
Délibération 2017-172 Dissolution du SIVOM pour l'aménagement et l'entretien du Filet et du Petit Cher,
Délibération 2017-173 Présentation du rapport d''activité des ex-communautés de communes de l'Est tourangeau et du Vouvrillon au titre de l'année 2016,
Délibération 2017-174 Avis du Conseil municipal sur le projet de création d'une zone agricole protégée dans l'Est montlouisien,
Délibération 2017-175 Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine privé, de la parcelle cadastrée AP numéro 112, rue ADER par M et Mme Ahmed et Nadia EL MOKHTARI,
Délibération 2017-176 Adoption du lancement d'une campagne de financement participatif via la plate-forme COLLECTICITY pour le financement de l’œuvre Grappe de Charlie BOQUET, 

Questions diverses.

 

  •  

Toutes les séances sont ouvertes au public.

 

Autres délibérations :

Délibération Nom d'un axe majeur des Hauts de Montlouis

Délibération financement participatif de la grappe

Délibération 2014-143 Motion de soutien AMF

Délibération concernant la fermeture de l'école Lejeau à Husseau

Vœu du conseil municipal de Montlouis-sur-Loire sur le renforcement de la décentralisation, la solidarité territoriale et le rôle primordial des communes

 

Téléchargez les compte-rendus des conseils ci-dessous :

 

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