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Conseils municipaux

Dans cette rubrique vous trouverez les dates du prochain conseil, l'ordre du jour et les derniers compte-rendus.

 

 

 

Prochaine séance :

- lundi 2 juillet 2018

 

Le Conseil Municipal de Montlouis-sur-Loire se réunira le :

MARDI 22 MAI 2018 A 18 H 30
EN MAIRIE DE MONTLOUIS, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

  • ORDRE DU JOUR

     

  • Désignation de deux secrétaires de séance,
  • Décisions municipales
  •  

    Finances, Ressources Humaines, Moyens généraux, questions relatives au commerce de proximité et à l’artisanat :

  • Délibération 2018-28 : Approbation des comptes de gestion 2017
  • Délibération 2018-29 : Compte administratif du budget principal 2017
  • Délibération 2018-30 : Compte administratif du budget de l’eau 2017
  • Délibération 2018-31 : Compte administratif du budget de l’assainissement 2017
  • Délibération 2018-32 : Compte administratif de la régie des transports montlouisiens 2017
  • Délibération 2018-33 : Compte administratif du budget du camping 2017
  • Délibération 2018-34 : Affectation des résultats 2017
  • Délibération 2018-35 : Admissions en non-valeur du budget principal 2017
  • Délibération 2018-36 : Admissions en non-valeur du budget annexe  du service de l’eau 2017
  • Délibération 2018-35 : Admissions en non-valeur du budget principal 2017
  • Délibération 2018-36 : Admissions en non-valeur du budget annexe  du service de l’eau 2017
  • Délibération 2018-37 : Admissions en non-valeur du budget annexe  du service de l’assainissement 2017
  • Délibération 2018-38 : Actualisation du tarif TLPE
  • Délibération 2018-39 : Accord sur la prise en charge d'une dépense - régie d'avances DGS
  • Délibération 2018-40 : Ouverture d'une ligne de trésorerie auprès de La Banque Postale
  • Délibération 2018-41 : Création d'un poste d'agent technique
  • Délibération 2018-42 : Participation de la collectivité à l’achat de prothèses auditives
  • Délibération 2018-43 : Instauration RIFSEEP
  • Délibération 2018-44 : Paritarisme au Comité technique
  • Délibération 2018-45 : Paritarisme au C.H.S.C.T.
  • Délibération 2018-46 : Modification du tableau des effectifs – création d’un poste d’assistant socio-éducatif
  • Délibération 2018-47 : Participation des ATSEM aux séjours des écoles,
  • Délibération 2018-48 : Prise en compte des dispositions :
  • - à la loi 2016-1321 pour une république numérique du 7 octobre 2016,           

    - au règlement (UE) 216-679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement général sur la protection des données – RGPD),

    - et adhésion de la ville de Montlouis au GIP RECIA,

     

    Education, Jeunesse, Sports, Solidarités, Dynamique de la ville, Culture, Tourisme, Animation, Jumelage :

  • Délibération 2018-49 : Demande de subvention pour le séjour des jeunes sportifs à Castelvetro en août 2018,
  • Délibération 2018-50 : Demande de subvention exceptionnelle pour l’ASM football,
  • Délibération 2018-51 : Engagement de la ville de Montlouis à effectuer les travaux de mise en conformité du terrain d'honneur (E. PETIT) du stade Cholet,
  • Délibération 2018-52 : Harmonisation des compétences facultatives Ecole de musique et interventions musicales en milieu scolaire
  • Délibération 2018-53 : Maison de Services au Public – Convention de gestion avec la ville de Montlouis-sur-loire
  • Délibération 2018-54 : Demande de subvention au Conseil départemental pour l’extension et la rénovation du bâtiment SMES-MSAP
  •  

  • Services Techniques, Urbanisme, Environnement, Eau-Assainissement, Transports, Administration générale, Sécurité Prévention :
  • Délibération 2018-55 : Vente de la parcelle cadastrée section AT n°76 située à Thuisseau au profit de M. et Mme FERREIRA,
  •  Délibération 2018-56 : Vente des parcelles cadastrés section AZ n° 309 et 407 et section YB n°100 au profit de M. BERTHIER,
  • Délibération 2018-57 : Rétractation d'achat de la parcelle cadastrée YM n°19 au lieudit La haute Varenne
  • Questions diverses.
  •  
  •  

 

Toutes les séances sont ouvertes au public.

 

Autres délibérations :

Délibération Nom d'un axe majeur des Hauts de Montlouis

Délibération financement participatif de la grappe

Délibération 2014-143 Motion de soutien AMF

Délibération concernant la fermeture de l'école Lejeau à Husseau

Vœu du conseil municipal de Montlouis-sur-Loire sur le renforcement de la décentralisation, la solidarité territoriale et le rôle primordial des communes

 

Téléchargez les compte-rendus des conseils ci-dessous :

 

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