Mairie
- Infos et formulaires à télécharger (11)
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- Carte nationale d'identité - Personne majeure (renouvellement, première demande, perte ou vol)
- Carte nationale d'identité - Personne mineure (renouvellement, première demande, perte ou vol)
- Demande d'autorisation de buvette
- Demande d'autorisation de buvette et fermeture tardive
- DÉCLARATION PRÉALABLE À UNE VENTE AU DÉBALLAGE
- CERTIFICAT DE CESSION D'UN VÉHICULE
- DEMANDE DE CERTIFICAT D'IMMATRICULATION D'UN VÉHICULE
- Déclaration en Mairie des meublés en Tourisme
- Déclaration en Mairie de location en chambre d'hôtes
- Demande dérogation bruit de voisinage
- Dossier de demande de subvention 2012-2013
- Procédures en ligne (2)
Cadre de vie
- Infos et formulaires à télécharger (1)
Culture
- Infos et formulaires à télécharger (8)
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- Dossier technique Espace Ligéria
- Plan scène Ligéria
- Contrat de location de la salle des fêtes du Saule Michaud
- Règlement intérieur de la salle des fêtes du Saule Michaud
- Plan parking près de la salle des fêtes du Saule Michaud
- Contrat de location salle Rabelais
- Règlement intérieur salle Rabelais
- Contrat de location salle Waldeck Rousseau
Éducation/Jeunesse
- Infos et formulaires à télécharger (7)
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- Dossier unique d'inscription été 2013 et année scolaire 2013-2014
- Fiche sanitaire de liaison OBLIGATOIRE
- Informations sur l'enfant OBLIGATOIRE
- Inscription transports scolaires collège 2013-2014
- Décharge parentale transports scolaires
- Bulletin d'inscription petites vacances 2012-2013
- Règlement intérieur centre de loisirs 2012-2013
Emploi / Solidarité
- Infos et formulaires à télécharger (6)
Agenda 21
Environnement
- Infos et formulaires à télécharger (1)
Eau / Assainissement
Urbanisme
- Infos et formulaires à télécharger (18)
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- Le certificat d'urbanisme
- Certificat d'urbanisme: note descriptive
- Notice explicative demandes permis de construire, d'aménager, de démolir et déclaration préalable
- Formulaire de déclaration préalable
- Récépissé de dépôt d'une déclaration préalable
- Bordereau de dépôt des pièces jointes à une déclaration préalable
- Formulaire de demande de permis d'aménager - permis de construire
- Récépissé de dépôt d'une demande de permis de construire ou de permis d'aménager
- Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis d'aménager
- Formulaire de demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes
- Récépissé de dépôt d'une demande de permis de construire pour une maison individuelle ou ses annexes
- Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes
- Formulaire de demande de permis de démolir
- Récépissé de dépôt d'une demande de permis de démolir
- Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de démolir
- Bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des démolitions
- Fiche d'aide pour le calcul des surfaces hors oeuvre brutes et nettes des constructions
- Fiche complémentaire / autres demandeurs
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